J.O. 283 du 7 décembre 2006       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Avis relatif à l'homologation et à l'annulation de normes

NOR : INDI0610066V


En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision no 2006-40 du 5 novembre 2006, a prononcé :

A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 5 décembre 2006, des quatre-vingt-trois normes françaises suivantes :


AGROALIMENTAIRE


NF ISO 23058. - Lait et produits laitiers. - Présures ovines et caprines. - Détermination de l'activité totale de coagulation du lait (indice de classement : V04-032).


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


NF EN 50194-2. - Matériels électriques pour la détection des gaz combustibles dans les locaux à usage domestique. - Partie 2 : matériels électriques en fonctionnement continu et en installation fixe dans les véhicules de loisir et locaux similaires. - Méthodes d'essai supplémentaires et exigences de qualité de fonctionnement (indice de classement : C23-594-2).

NF EN 50461. - Cellules solaires. - Spécifications particulières et données de produit pour les cellules solaires en silicium cristallin (indice de classement : C57-202).

NF EN 61400-12-1. - Eoliennes. - Partie 12-1 : mesurage des performances de puissance des éoliennes de production d'électricité (indice de classement : C57-700-12-1).

NF EN 60335-1/A2. - Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 1 : prescriptions générales (indice de classement : C73-800/A2).

NF EN 60335-2-31/A1. - Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-31 : règles particulières pour les hottes de cuisine (indice de classement : C73-831/A1).

NF EN 60335-2-74/A1. - Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-74 : règles particulières pour les thermoplongeurs mobiles (indice de classement : C73-874/A1).

NF EN 60335-2-76/A1. - Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-76 : règles particulières pour les électrificateurs de clôtures (indice de classement : C73-876/A1).

NF EN 50441-1. - Câbles pour les installations résidentielles de télécommunications en intérieur. - Partie 1 : câbles non écrantés. - classe 1 (indice de classement : C93-543-1).

NF EN 50441-2. - Câbles pour les installations résidentielles de télécommunications en intérieur. - Partie 2 : câbles écrantés. - Classe 2 (indice de classement : C93-543-2).

NF EN 50441-3. - Câbles pour les installations résidentielles de télécommunications en intérieur. - Partie 3 : câbles écrantés. - Classe 3 (indice de classement : C93-543-3).

NF EN 61747-3. - Dispositifs d'affichage à cristaux liquides et à semiconducteurs. - Partie 3 : spécification intermédiaire pour les cellules pour dispositifs d'affichage à cristaux liquides (indice de classement : C93-547-3).

NF EN 61755-2-1. - Interfaces optiques de connecteurs pour fibres optiques. - Partie 2-1 : interfaces optiques pour fibres unimodales en contact physique sans angles (indice de classement : C93-919-2-1).

NF EN 60749-26. - Dispositifs à semiconducteurs. - Méthodes d'essais mécaniques et climatiques. - Partie 26 : essai de la sensibilité aux décharges électrostatiques (DES). - Modèle du corps humain (HBM) (indice de classement : C96-022-26).

NF EN 60749-27. - Dispositifs à semiconducteurs. - Méthodes d'essais mécaniques et climatiques. - Partie 27 : essai de la sensibilité aux décharges électrostatiques (DES). - Modèle de machine (MM) (indice de classement : C96-022-27).

NF EN 60749-39. - Dispositifs à semiconducteurs. - Méthodes d'essais mécaniques et climatiques. - Partie 39 : mesure de la diffusion d'humidité et de l'hydrosolubilité dans les matériaux organiques utilisés dans les composants à semiconducteurs (indice de classement : C96-022-39).


CONSTRUCTION


NF EN 62305-3. - Protection contre la foudre. - Partie 3 : dommages physiques sur les structures et risques humains (indice de classement : C17-100-3).

NF EN 62305-4. - Protection contre la foudre. - Partie 4 : réseaux de puissance et de communication dans les structures (indice de classement : C17-100-4).

NF EN 50164-2/A1. - Composants de protection contre la foudre (CPF). - Partie 2 : caractéristiques des conducteurs et des électrodes de terre (indice de classement : C17-151-2/A1).

NF EN 50164-3. - Composants de protection contre la foudre (CPF). - Partie 3 : prescriptions pour les éclateurs d'isolement (indice de classement : C17-151-3).

NF EN 50164-1/A1. - Composants de protection contre la foudre (CPF). - Partie 1 : prescriptions pour les composants de connexion (indice de classement : C17-151/A1).

NF EN 1992-3. - Eurocode 2. - Calcul des structures en béton. - Partie 3 : silos et réservoirs (indice de classement : P18-730).

NF EN 14844. - Produits préfabriqués en béton. - Cadres enterrés (indice de classement : P19-825).

NF P94-500. - Missions d'ingénierie géotechnique. - Classification et spécifications (indice de classement : P94-500).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


NF EN 15380-1. - Applications ferroviaires. - Systèmes de classification pour véhicules ferroviaires. - Partie 1 : règles générales (indice de classement : F01-380-1).

NF EN 15380-2. - Applications ferroviaires. - Systèmes de classification pour véhicules ferroviaires. - Partie 2 : groupes des produits (indice de classement : F01-380-2).

NF EN 15380-3. - Applications ferroviaires. - Systèmes de classification pour véhicules ferroviaires. - Partie 3 : description des positions d'installation (indice de classement : F01-380-3).

NF EN 13146-8/A1. - Applications ferroviaires. - Voie. - Méthodes d'essai pour les systèmes de fixation. - Partie 8 : essai en service (indice de classement : F50-050-8/A1).

NF EN 13481-1/A1. - Applications ferroviaires. - Voie. - Prescriptions de performance pour les systèmes de fixation. - Partie 1 : définitions (indice de classement : F50-051-1/A1).

NF EN 13481-2/A1. - Applications ferroviaires. - Voie. - Prescriptions de performance pour les systèmes de fixation. - Partie 2 : systèmes de fixation des traverses en béton (indice de classement : F50-051-2/A1).

NF EN 13481-3/A1. - Applications ferroviaires. - Voie. - Prescriptions de performance pour les systèmes de fixation. - Partie 3 : systèmes de fixation des traverses en bois (indice de classement : F50-051-3/A1).

NF EN 13481-4/A1. - Applications ferroviaires. - Voie. - Prescriptions de performance pour les systèmes de fixation. - Partie 4 : systèmes de fixation des traverses en acier (indice de classement : F50-051-4/A1).

NF EN 13481-7/A1. - Applications ferroviaires. - Voie. - Prescriptions de performance pour les systèmes de fixation. - Partie 7 : systèmes de fixation pour appareils de voie et contre-rails (indice de classement : F50-051-7/A1).

NF EN 2436-001. - Série aérospatiale. - Peintures et vernis. - Peinture primaire anti-corrosion sans chromate à deux composants polymérisant à température ambiante. - Partie 1 : exigences générales (indice de classement : L16-007-001).

NF EN 4424. - Série aérospatiale. - Embouts réglables à chape simple et à tige filetée à implantation : 1,5 x diamètre filetage en alliages de titane. - Dimensions et charges (indice de classement : L36-227).

NF EN 4604-001. - Série aérospatiale. - Câbles électriques pour transmission de signaux. - Partie 1 : spécification technique (indice de classement : L52-190-001).

NF EN 4604-002. - Série aérospatiale. - Câbles électriques pour transmission de signaux. - Partie 2 : généralités (indice de classement : L52-190-002).

NF EN 2713-002. - Série aérospatiale. - Câbles, électriques, mono et multiconducteurs d'usage général. - Températures de fonctionnement comprises entre - 55 °C et 200 °C. - Partie 002 : blindés et gainés. - Généralités (indice de classement : L52-300-002).

NF EN 2713-005. - Série aérospatiale. - Câbles, électriques, mono et multiconducteurs d'usage général. - Températures de fonctionnement comprises entre - 55 °C et 200 °C. - Partie 005 : blindés (guipés) et gainés, marquables au laser CO2. - Norme de produit (indice de classement : L52-300-005).

NF EN 2713-009. - Série aérospatiale. - Câbles, électriques, mono et multiconducteurs d'usage général. - Températures de fonctionnement comprises entre - 55 °C et 200 °C. - Partie 009 : blindés (guipés) et gainés, marquables au laser YAG X3. - Norme de produit (indice de classement : L52-300-009).

NF EN 2713-011. - Série aérospatiale. - Câbles, électriques, mono et multiconducteurs d'usage général. - Températures de fonctionnement comprises entre - 55 °C et 200 °C. - Partie 011 : cuivre argenté, blindés (guipés et gainés), marquables au laser UV. - Norme de produit (indice de classement : L52-300-011).

NF EN 2714-005. - Série aérospatiale. - Câbles, électriques, mono et multiconducteurs d'usage général. - Températures de fonctionnement comprises entre - 55 °C et 260 °C. - Partie 005 : blindés (guipés) et gainés, marquables au laser CO2. - Norme de produit (indice de classement : L52-310-005).

NF EN 3155-002. - Série aérospatiale. - Contacts électriques utilisés dans les organes de connexion. - Partie 002 : liste et utilisation des contacts (indice de classement : L53-201-002).

NF EN 3155-009. - Série aérospatiale. - Contacts électriques utilisés dans les organes de connexion. - Partie 009 : contacts électriques, femelles, type A, à sertir, classe S. - Norme de produit (indice de classement : L53-201-009).

NF EN 3155-012. - Série aérospatiale. - Contacts électriques utilisés dans les organes de connexion. - Partie 012 : contacts électriques, triaxiaux, taille 8, mâles, type D, à souder, classe R. - Norme de produit (indice de classement : L53-201-012).

NF EN 3155-013. - Série aérospatiale. - Contacts électriques utilisés dans les organes de connexion. - Partie 013 : contacts électriques, triaxiaus, taille 8, femelles, type D, à souder, classe R. - Norme de produit (indice de classement : L53-201-013).

NF EN 3155-017. - Série aérospatiale. - Contacts électriques utilisés dans les organes de connexion. - Partie 017 : contacts électriques, pour socles de relais, femelles, type A, à sertir, classe P. - Norme de produit (indice de classement : L53-201-017).

NF EN 3155-022. - Série aérospatiale. - Contacts électriques utilisés dans les organes de connexion. - Partie 022 : contacts électriques rectangulaires mâles, type A, à sertir, classe R. - Norme de produit (indice de classement : L53-201-022).

NF EN 3155-054. - Série aérospatiale. - Contacts électriques utilisés dans les organes de connexion. - Partie 054 : contacts électriques, mâles, thermocouple NiAl, type C, à sertir, classe T. - Norme de produit (indice de classement : L53-201-054).

NF EN 3155-055. - Série aérospatiale. - Contacts électriques utilisés dans les organes de connexion. - Partie 055 : contacts électriques, femelles, thermocouple NiAl, type C, à sertir, classe T. - Norme de produit (indice de classement : L53-201-055).

NF EN 3155-056. - Série aérospatiale. - Contacts électriques utilisés dans les organes de connexion. - Partie 056 : contacts électriques, mâles, thermocouple NiCr, type C, à sertir, classe T. - Norme de produit (indice de classement : L53-201-056).

NF EN 3155-058. - Série aérospatiale. - Contacts électriques utilisés dans les organes de connexion. - Partie 058 : contacts, électriques, coaxiaux, taille 16, mâles, type D, à souder, classe R. - Norme de produit (indice de classement : L53-201-058).

NF EN 3155-060. - Série aérospatiale. - Contacts électriques utilisés dans les organes de connexion. - Partie 060 : contacts, électriques, coaxiaux, taille 12, mâles, type D, à souder, classe R. - Norme de produit (indice de classement : L53-201-060).

NF EN 3155-061. - Série aérospatiale. - Contacts électriques utilisés dans les organes de connexion. - Partie 061 : contacts, électriques, coaxiaux, taille 12, femelle, type D, à souder, classe R. - Norme de produit (indice de classement : L53-201-061).

NF EN 3155-065. - Série aérospatiale. - Contacts électriques utilisés dans les organes de connexion. - Partie 065 : contacts électriques, mâles, type A, à sertir, classe S, taille 8 Norme de produit (indice de classement : L53-201-065).

NF EN 3155-066. - Série aérospatiale. - Contacts électriques utilisés dans les organes de connexion. - Partie 066 : contacts électriques, femelles, type A, à sertir, classe S, taille 8. - Norme de produit (indice de classement : L53-201-066).

NF EN 4008-001. - Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Outils de sertissage et accessoires associés. - Partie 001 : spécification technique (indice de classement : L53-400-001).

NF EN 4008-002. - Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Outils de sertissage et accessoires associés. - Partie 002 : liste des normes des produits (indice de classement : L53-400-002).

NF EN 2591-420. - Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Méthodes d'essais. - Partie 420 : tenue mécanique des accessoires arrière (indice de classement : L54-002-420).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


NF EN 14470-2. - Armoires de stockage de sécurité incendie. - Partie 2 : armoires de stockage de sécurité pour cylindres de gaz comprimé (indice de classement : B35-470-2).

NF EN 12841. - Equipement de protection individuelle pour la prévention des chutes de hauteur. - Systèmes d'accès par corde. - Dispositif de réglage de corde pour maintien au poste de travail (indice de classement : S71-520).

NF S92-501. - Laboratoire d'analyses de biologie médicale. - Mesures anthroporadiamétriques. - Corps entier. - Mesures des émissions gamma d'énergies supérieures à 200 keV (indice de classement : S92-501).

NF S92-502. - Laboratoire d'analyses de biologie médicale. - Mesures anthroporadiamétriques. - Pulmonaires. - Mesures des émissions X et gamma d'énergies inférieures à 200 keV (indice de classement : S92-502).

NF S92-503. - Laboratoire d'analyses de biologie medicale. - Mesures anthroporadiamétriques. - Thyroïde. - Mesures des émissions gamma des isotopes de l'iode (indice de classement : S92-503).


MANAGEMENT ET SERVICES


NF ISO 80000-4. - Grandeurs et unités. - Partie 4 : mécanique (indice de classement : X02-300-4).

NF ISO 3534-2. - Statistique. - Vocabulaire et symboles. - Partie 2 : statistique appliquée (indice de classement : X06-002-2).


EAU : MILIEUX ET USAGES


NF EN ISO 15839. - Qualité de l'eau. - Matériel d'analyse/capteurs directs pour l'eau. - Spécifications et essais de performance (indice de classement : T90-550).


ENVIRONNEMENT


NF ISO 11464. - Qualité du sol. - Prétraitement des échantillons pour analyses physico-chimiques (indice de classement : X31-412).


INFORMATION ET COMMUNICATION


NF EN ISO 19119. - Information géographique. - Services (indice de classement : Z52-025).

NF EN 300092-4. - Télécommunications. - Réseau numérique à intégration de services (RNIS) Protocole du système de signalisation no 1 pour abonné numérique (DSS1). - Complément de service identification de la ligne appelante (CLIP). - Partie 4 : suite d'essais abstraits (ATS) et formulaire d'informations complémentaires sur l'instance de protocole destinées aux essais (PIXIT). - Spécification pour l'usager (indice de classement : Z82-092-4).

NF EN 302307. - Télécommunications. - Diffusion vidéo numérique (DVB). - Deuxième génération de structure d'encadrement, codage de canal et modulation de systèmes pour radiodiffusion, services interactifs, collecte d'informations et autres applications de transmission satellites à large bande (V1.1.2) (indice de classement : Z84-307).

NF EN 300392-10-16. - Télécommunications. - Réseaux radio transeuropéens (TETRA). - Partie 10 : compléments de service étape 1. - Sous-partie 16 : appel avec option prioritaire (V1.3.1) (indice de classement : Z84-392-10-16).

NF EN 300392-10-6. - Télécommunications. - Réseaux radio transeuropéens (TETRA). - Voix et données (V + D). - Partie 10 : compléments de service étape 1. - Sous-partie 6 : autorisation d'appel centralisé (CAD) (V1.4.1) (indice de classement : Z84-392-10-6).

NF EN 300392-12-6. - Télécommunications. - Réseaux radio transeuropéens (TETRA). - Voix plus données (V + D). - Partie 12 : compléments de service étape 3. - Sous-partie 6 : autorisation d'appel centralisé (V1.3.1) (indice de classement : Z84-392-12-6).


ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE


NF EN 12405-1/A1. - Compteurs à gaz. - Dispositifs de conversion. - Partie 1 : conversion de volume (indice de classement : E17-304-1/A1).

NF ISO 6743-5. - Lubrifiants, huiles industrielles et produits connexes (classe L). - Classification. - Partie 5 : famille T (turbines) (indice de classement : T60-503).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


NF EN 10083-2. - Aciers pour trempe et revenu. - Partie 2 : conditions techniques de livraison des aciers non alliés (indice de classement : A35-552-2).

NF EN 10083-3. - Aciers pour trempe et revenu. - Partie 3 : conditions techniques de livraison des aciers alliés (indice de classement : A35-552-3).

NF EN 10143. - Tôles et bandes en acier revêtues en continu par immersion à chaud. - Tolérances sur les dimensions et sur la forme (indice de classement : A46-323).

NF ISO 23509. - Géométrie des engrenages coniques et hypoïdes (indice de classement : E23-040).

NF ISO 6480. - Conditions de réception des machines horizontales à brocher les intérieurs. - Contrôle de la précision (indice de classement : E60-141).

NF ISO 15632. - Analyse par microfaisceaux. - Spécifications instrumentales pour spectromètres de rayons X à sélection d'énergie avec détecteurs à semi-conducteurs (indice de classement : X21-008).

NF ISO 24236. - Analyse chimique des surfaces. - Spectroscopie des électrons Auger. - Répétabilité et constance de l'échelle d'énergie (indice de classement : X21-059).

B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 5 décembre 2006, des dix-sept normes françaises suivantes :


CONSTRUCTION


NF P32-302 (avril 1989). - Couverture. - Ardoises. - Définitions. - Spécifications. - Méthodes d'essais. - Conditions de réception (homologuée le 20 mars 1989) (indice de classement : P32-302).

NF P94-500 (juin 2000). - Missions géotechniques. - Classification et spécifications (homologuée le 5 mai 2000) (indice de classement : P94-500).


SANTÉ


NF T72-181 (décembre 1989). - Antiseptiques et désinfectants utilisés à l'état liquide, miscibles à l'eau. - Détermination de l'activité virucide vis-à-vis des bactériophages (homologuée le 20 novembre 1989) (indice de classement : T72-181).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


NF EN 2591-420 (novembre 2002). - Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Méthodes d'essais. - Partie 420 : tenue mécanique des accessoires arrière (homologuée le 5 octobre 2002) (indice de classement : L54-002-063).


MANAGEMENT ET SERVICES


NF X02-203 (décembre 1993). - Grandeurs et unités. - Mécanique (homologuée le 20 novembre 1993) (indice de classement : X02-203).

NF ISO 3534-2 (décembre 1993). - Statistique. - Vocabulaire et symboles. - Partie 2 : maîtrise statistique de la qualité (homologuée le 20 novembre 1993) (indice de classement : X06-002-2).


EAU : MILIEUX ET USAGES


NF ISO 15839 (décembre 2004). - Qualité de l'eau. - Matériel d'analyse/capteurs directs pour l'eau. - Spécifications et essais de performance (homologuée le 15 décembre 2004) (indice de classement : T90-550).


ENVIRONNEMENT


NF ISO 11464 (décembre 1994). - Qualité du sol. - Prétraitement des échantillons pour analyses physico-chimiques (homologuée le 5 novembre 1994) (indice de classement : X31-412).


INFORMATION ET COMMUNICATION


NF EN 300092-4 (avril 2001). - Télécommunications. - Réseau numérique à intégration de services (RNIS). - Complément de service identification de la ligne appelante (CLIP). - Protocole du système de signalisation no 1 pour abonné numérique (DSS1). - Partie 4 : suite d'essais abstraits (ATS) et formulaires partiels d'informations additionnelles pour les essais de contrôle de conformité de protocole (PIXIT) pour le côté utilisateur (homologuée le 20 mars 2001) (indice de classement : Z82-092-4).

NF EN 302307 (août 2005). - Télécommunications. - Diffusion vidéo numérique (DVB). - Deuxième génération de structure d'encadrement, codage de canal et modulation de systèmes pour radiodiffusion, services interactifs, collecte d'informations et autres applications de transmission satellites à large bande (V1.1.1) (homologuée le 20 juillet 2005) (indice de classement : Z84-307).

NF EN 300392-10-16 (janvier 2005). - Télécommunications. - Equipements et systèmes radioélectriques (RES). - Réseaux radio transeuropéens (TETRA). - Voix et données (V + D). - Partie 10 : compléments de service étape 1. - Sous-partie 16 : appel avec option prioritaire (V1.2.1) (homologuée le 20 décembre 2004) (indice de classement : Z84-392-10-16).

NF EN 300392-10-6 (mai 2004). - Télécommunications. - Réseaux radio transeuropéens (TETRA). - Voix et données (V + D). - Partie 10 : compléments de service. - Etape 1. - Sous-partie 6 : autorisation d'appel centralisé (CAD) (V 1.3.1) (homologuée le 20 avril 2004) (indice de classement : Z84-392-10-6).


ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE


NF ISO 6743-5 (juin 1988). - Lubrifiants, huiles industrielles et produits connexes (classe L). - Classification. - Partie 5 : famille T (turbines) (homologuée le 5 mai 1988) (indice de classement : T60-503).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


NF EN 10083-2 (février 1997). - Aciers pour trempe et revenu. - Partie 2 : conditions techniques de livraison des aciers de qualité non alliés (homologuée le 20 janvier 1997) (indice de classement : A35-552-2).

NF EN 10083-3 (avril 1996). - Aciers pour trempe et revenu. - Partie 3 : conditions techniques de livraison des aciers au bore (homologuée le 20 mars 1996) (indice de classement : A35-552-3).

NF EN 10143 (mai 1993). - Tôles et bandes en acier revêtues d'un métal en continu par immersion à chaud. - Tolérances sur les dimensions et la forme (homologuée le 5 avril 1993) (indice de classement : A46-323).

NF E60-141 (octobre 1983). - Machines-outils. - Machines horizontales à brocher les intérieurs. - Conditions de réception et nomenclature. - Contrôle de la précision (homologuée le 28 septembre 1983) (indice de classement : E60-141).